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Marques déposées par madame Monique MATTON
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Cuvée du Bailly
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée du Bailly
Madame Monique MATTON, née FARNET

Numéro de dépôt :
1424984
Date de dépôt :
31/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1997

Présentation de la marque Cuvée du Bailly

Déposée le 31 août 1987 par madame Monique MATTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cuvée du Bailly » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Monique MATTON domicilié(e) Château Minuty, GASSIN, 83990 SAINT TROPEZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque Cuvée du Bailly a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée du Bailly est expirée depuis le 31 août 1997.

Monique MATTON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES GOLFEURS , CHATEAU MINUTY CUVEE DE L ORATOIRE , SECRET DE LA CHATELAINE , CUVEE DU BAILLI , COLIS TROPEZIEN , CUVEE DU GOLFE , DOMAINES FARNET , CUVEE DE L ORATOIRE


Madame Monique MATTON, née FARNET - Château Minuty, GASSIN, 83990 SAINT TROPEZ. - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Vins.